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Marques déposées par la société Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'Intérêt public
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Q GIP-REQUASS GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU QUALITE SANITAIRE ET SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q GIP-REQUASS GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU QUALITE SANITAIRE ET SOCIAL
Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'Intérêt public

Numéro de dépôt :
3245215
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/09/2013
Q GIP-REQUASS GROUPEMENT D\'INTERET PUBLIC RESEAU QUALITE SANITAIRE ET SOCIAL de Groupement d\'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d\'Intérêt public

Présentation de la marque Q GIP-REQUASS GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU QUALITE SANITAIRE ET SOCIAL

Déposée le 12 septembre 2003 par la société Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'Intérêt public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Q GIP-REQUASS GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU QUALITE SANITAIRE ET SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la société Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'Intérêt public domicilié(e) domicile & siège : 2 rue Jean Monnet, BP 11,87170 ISLE - 87170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 737 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame RIGAUT Annie GIP-REQUASS domicilié(e) 2 rue Jean Monnet, BP 11,87170 ISLE - 87170 - France.

La marque Q GIP-REQUASS GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU QUALITE SANITAIRE ET SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q GIP-REQUASS GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU QUALITE SANITAIRE ET SOCIAL est expirée depuis le 12 septembre 2013.

Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'Intérêt public a également déposé les autres marques suivantes : MAEVA Méthode d'AutoEValution informatique basée sur l'outil Angélique.


Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'Intérêt public - domicile & siège : 2 rue Jean Monnet, BP 11,87170 ISLE - 87170 - France - SIREN 188737043


Madame RIGAUT Annie GIP-REQUASS - 2 rue Jean Monnet, BP 11,87170 ISLE - 87170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Education, formation, informations en matières de divertissement ou d'éducation, publication de livres, de revues, d'affiches de documents, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès. Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciel, recherches scientifiques à but médical. Hébergement temporaire, crèches d'enfants, maisons de retraites pour personnes agées. Services médicaux, services hospitaliers, maisons médicalisées, maison de convalescence ou de repos, services de santé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.